Marque expirée - Marque en non vigueur

ETHIQUE ET TAC
pierre-antoine collin

Numéro de dépôt :
3680763
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/10/2019
ETHIQUE ET TAC de pierre-antoine collin

Présentation de la marque ETHIQUE ET TAC

Déposée le 2 octobre 2009 par pierre-antoine collin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ETHIQUE ET TAC »

Le déposant est pierre-antoine collin domicilié(e) 18 chemin des carrieres - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre-antoine collin domicilié(e) 18 chemin des carrieres - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIQUE ET TAC est expirée depuis le 2 octobre 2019.

pierre-antoine collin a également déposé les autres marques suivantes : BIERE BIO MONDO , C XY , BIOTANIC POTION , C ZEN , (Marque figurative) , Les Bulles des Monts d'Or , (Marque figurative) , C FULL


pierre-antoine collin - 18 chemin des carrieres - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France


pierre-antoine collin - 18 chemin des carrieres - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.